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Un accident de trajet est-il un accident du travail ? - Association Nationale Professeurs BSE

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Un accident de trajet est-il un accident du travail ?


L'accident de trajet est considéré comme un accident du travail (article L 411-2 du code de la sécurité sociale). C'est un accident survenu au salarié pendant le trajet normal (aller ou retour) entre sa résidence habituelle et son lieu de travail ou entre son lieu de travail et l'endroit où il prend habituellement ses repas.

Ce trajet n'est pas nécessairement le plus direct : il peut inclure les détours liés aux impératifs de la vie courante (acheter du pain, effectuer une démarche administrative, accompagner un enfant...), et les nécessités liées à l'emploi (par exemple dans le cadre d'un covoiturage régulier).

Il est possible de réduire les risques en limitant les déplacements des travailleurs, par exemple en mettant à leur disposition un restaurant d'entreprise ou en leur offrant la possibilité de prendre leurs repas sur place. Il faut aussi privilégier les moyens de transport les plus sûrs, en particulier les transports en communs. La prévention passe également par des actions de sensibilisation des salariés.
juliette

Auteur: juliette

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